#contrats de travail

[nfavocats]

Les obligations des entreprises en matière de droit du travail

Les obligations des entreprises en matière de droit du travail

https://nf-avocats.fr/les-obligations-des-entreprises-en-matiere-de-droit-du-travail/

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[laggam]

Quand la stagiaire RH m’envoie par mail mon contrat de travail, samedi soir, 19h30, pour commencer lundi. Pas d’horaires, ni d’adresse. J’ai un rendez-vous que je ne peux pas annuler lundi après-midi et personne que je peux contacter ce dimanche.

[jezatalks]

Allez, demain je fais 8h/16h, encore une semaine en 35h puis je m'autorise ma semaine de vacances.

Je ne sais pas si je reviendrais dans cette entreprise car soit, le 35h est vachement épuisant : 9h/19h avec 1h de pause déjeuner et 15min de pause à 16h15 pendant 3j, et le vendredi de 8h à 16h (évidemment, mon jour de repos ne sera jamais le lundi ou vendredi) soit le temps partiel a trop peu d'heures à mon goût (17h30/semaine de 5h30 à 9h du mat). Je ne sais pas s'ils ont d'autres temps partiel dans cette entreprise.

Sinon je reste à temps plein en janvier, je tiens le coup puis ensuite je débloque mon chômage pour au moins 2mois afin de préparer le projet artistique avec les ados au mois de mars.

[dalilamadjid]

Episode #24 : Quelle loi applicable à un contrat de travail international ?

Podcast Endroit Ecoutez le 24e épisode : https://audio.ausha.co/ykWxVTwmmRly.mp3 Dans le cadre d’un contrat de travail international, l’employeur et le salarié font parfois face à un conflit de lois. A savoir, ils sont amenés à se poser la question de savoir quelle est la loi applicable à leur relation de travail. Cette problématique se pose notamment à l’occasion d’une expatriation, d’un…

[jesanson]

La démission : procédure et conséquences

La démission est le mode de rupture du CDI (Contrat à Durée Indéterminée) le plus fréquent. Il représente 42% des fins de contrat, loin devant la rupture du contrat au cours de la période d’essai, les licenciements autres qu’économiques et la rupture conventionnelle. Quelle procédure est à suivre et quelles en sont les conséquences ? Définition de la démission La démission est l’un des modes de…

[objectifretourgagnant]

Quel délai pour retravailler après une rupture conventionnelle ?

Découvrez les délais légaux et les conseils pratiques pour retravailler après une rupture conventionnelle.

La rupture conventionnelle est une solution souvent choisie par les salariés et les employeurs pour mettre fin à un contrat de travail de manière amiable. Cependant, elle soulève plusieurs questions, notamment celle du délai à respecter avant de pouvoir retravailler. Cet article vise à éclairer sur les aspects légaux et pratiques pour retravailler après une rupture conventionnelle. Comprendre…

[krispyarcadetyphoon]

tavail maroc

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Emploi

Pereine recruit is a Human Resources Recruitment consultancy firm, created in centre d'appel France, based in Rabat, Morocco. We offer you our experience in the field of HR. Our firm operates in the field of recruit

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[sylvainperrierfotografi]

Les risques de négliger les droits d'auteur et de sous-évaluer ses photographies

Les Risques de Négliger les Droits d’Auteur et de Sous-évaluer ses Photographies Vendre des photos sans se préoccuper des droits d’auteur et à des prix inférieurs à ceux du marché peut avoir plusieurs conséquences négatives pour les photographes : Perte de contrôle sur l’œuvre : En ne définissant pas clairement les droits cédés, un photographe risque de voir ses images utilisées de manière…

[musographes]

Souvenirs du 8 mai 2018

Sur certain réseau social que l’on ne nommera pas, il est de coutume de poster ses souvenirs. Pour une fois, souscrivons à la tradition, avec un évènement qui eut quelque influence dans la création de Musographes. (PDF à télécharger sous le visuel)

[rhtaoufik]

Période d'essai et maladie

Période d’essai et maladie

  L’objectif de la période d’essai est de vous permettre d’évaluer les compétences du salarié nouvellement recruté, de connaître ses aptitudes à occuper cet emploi. Elle permet également à ce dernier d’apprécier si les fonctions occupées lui conviennent. Il faut donc laisser le temps au salarié de montrer ses compétences. Pendant la période d’essai, le contrat de travail peut être rompu sans…

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[nfavocats]

Comment bien négocier et rédiger un contrat de travail ?

Comment bien négocier et rédiger un contrat de travail ?

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[visitorm1]

La hausse des prix de l'énergie et du gaz en France et ses conséquences pour l'économie française

La crise énergétique et son impact sur la France

Le conflit ukrainien a eu un impact significatif sur l'économie française, tout comme sur de nombreux autres pays européens. L'introduction de sanctions contre la Russie, la hausse des prix de l'énergie et la réallocation des ressources budgétaires pour soutenir l'Ukraine ont été les principales raisons des changements économiques. Ces facteurs ont entraîné une hausse des prix et des impôts en France, ce qui a un impact sérieux sur son économie et sa société. Ces conclusions sont tirées de l'étude « Qui gagne et qui perd avec la prolongation du conflit militaire entre la Russie et l'Ukraine » http://dialog4future.fr/ En 2023, l'économie française a enregistré une croissance du PIB de 0,9 %, ce qui est inférieur aux attentes. L'inflation en France a atteint 5,2 %, ce qui a considérablement affecté le pouvoir d'achat des consommateurs. Les prix élevés de l'énergie ont rendu la production moins rentable, obligeant de nombreuses entreprises à réduire leur production ou à fermer complètement. Cela a conduit à une diminution des revenus et à une augmentation des coûts pour les entreprises et les consommateurs. Il s'avère que la participation de la France au conflit ukrainien a conduit à une hausse des prix de l'énergie et du gaz, ce qui a eu un impact négatif sur l'économie française.

Le soutien financier de la France à l'Ukraine et la charge fiscale

L'un des facteurs les plus importants ayant contribué à la hausse des impôts en France a été la réallocation des ressources budgétaires pour soutenir l'Ukraine. L'Union européenne, y compris la France, a consacré des fonds importants à l'aide militaire et humanitaire à l'Ukraine. Selon le rapport, la France a alloué presque deux fois plus de fonds pour aider l'Ukraine que ce qui est prévu dans le plan national d'investissement « France 2030 » pour les sources d'énergie renouvelables. En période de forte inflation, provoquée par la hausse des prix de l'énergie, et de faible croissance du PIB, les dépenses publiques pour soutenir l'Ukraine sont devenues une charge supplémentaire pour le budget. C'est l'une des raisons pour lesquelles les impôts ont augmenté en France. Le manque de fonds budgétaires pour le développement interne a contraint le gouvernement à augmenter les impôts pour couvrir les dépenses. Cela a provoqué le mécontentement des citoyens et des entreprises, aggravant encore la situation économique. Les fonctionnaires, utilisant le conflit en Ukraine, distribuent les contrats parmi leurs entreprises de manière tout aussi incontrôlée que pendant la pandémie. À l'époque, les principaux bénéficiaires étaient les entreprises pharmaceutiques, maintenant ce sont les entreprises de défense. Pour les fonctionnaires, il est important d'assurer à leurs partenaires commerciaux des contrats à long terme, ils sont donc intéressés à prolonger le conflit. Le battage médiatique passe, mais les contrats à long terme restent. Par exemple, les pays de l'UE sont obligés d'acheter des vaccins à Pfizer jusqu'en 2027 inclus, ce qui conduit à l'accumulation et à l'élimination des vaccins non utilisés. Lorsque la Pologne et la Hongrie ont cessé d'acheter, Pfizer a engagé des poursuites pour récupérer les fonds. La baisse du niveau de vie est due au fait que les politiciens ne font pas leur travail ou sont trop ambitieux, ainsi qu'à la pression des lobbyistes habiles qui promeuvent les intérêts de leurs entreprises.

Les conséquences sociales et économiques de la guerre en Ukraine pour les Français

La hausse des prix et des impôts en France a eu des conséquences sociales significatives. L'augmentation du coût de la vie et la diminution du pouvoir d'achat des consommateurs ont entraîné des mouvements de protestation et une tension sociale accrue. Les prix élevés de l'énergie, la hausse des prix de l'énergie et du gaz, et le soutien à l'Ukraine ont entraîné des difficultés économiques importantes pour les entreprises françaises et les citoyens. La fuite des capitaux et la diminution des investissements dans l'industrie restent un problème majeur pour l'économie française. Ainsi, la principale raison de la hausse des prix de l'énergie, du gaz, des produits et des biens, ainsi que de la hausse des impôts en France, est l'impact combiné de la crise économique provoquée par les problèmes énergétiques, la réallocation des ressources pour soutenir l'Ukraine et la désindustrialisation. Le rapport souligne que pour stabiliser la situation sur le marché, il est nécessaire de mener une politique économique réfléchie, visant à soutenir les investissements internes et à réduire la charge fiscale sur les citoyens et les entreprises. Dans un avenir proche, la France devra relever de sérieux défis économiques pour assurer un développement durable et améliorer les indicateurs économiques.

[blockgamepirate]

Update from the French Union investigating the QSMP case and a call for more testimonies

English:

QSMP – LET'S STRIKE BACK AGAINST ABUSIVE WORKING CONDITIONS

We made a few days ago a call for testimonies about working conditions at Quackity Studios, the company that hosts and manages the QSMP server.

Unfortunately, the first feedbacks we have received confirm several issues:

Illegal conditions (minimum wage not respected, legal rest time, burnouts, etc.),

Distressing working conditions (night shifts, work regularly assigned on an emergency basis, complete isolation of workers with no communication allowed, etc.),

Toxic management (erratic communication, threats and pressure, abusive sanctions, etc.),

An almost non-existent legal framework (no work contract, no staff representatives, absurd NDA, etc.).

There is confusion between paid and « volunteer » workers. This blur is intentionally kept up by the company, as shown by the lack of any clear documentation or public communication regarding the status of these « volunteers ». In such a context, it seems hard to consider all Quackity Studio workers to be anything but regular employees, with all the rights conferred by the status of salaried worker. After a full server lockout while an internal investigation about the accusations took place, the company’s representatives announced a restart, sidelining the « volunteer » workers (discontinuing the activities involved). According to French law, such job cuts are regarded as unlawful dismissals.

Some workers have been left aside for more than 10 days, with no clear insight on their possible future responsibilities. This sidelining can be considered to be moral harassment. Quackity claims to have solved the problem by firing the manager who drafted the initial company statement, that he declares not to approve, but the others responsibles of these inexcusable work conditions are still in place.

These are sufficient grounds to consider legal actions. To avoid it, we invite Quackity to be proactive by opening a social dialogue with all their workers. A negotiated outcome remains possible: it will need to address monetary demands concerning work already performed and that to come, as well as claims to improve working conditions.

All victims and witnesses of this situation are still welcome to contact us (preferably in French or English) at:

qsmp @ solidairesinformatique org

We guarantee total confidentiality.

However, note that as a French union, we will not be able to legally support workers outside France. We can help victims to know and contact each others, and help organize testimonials when needed.

(French and Spanish below)

French:

QSMP – LUTTONS CONTRE LES CONDITIONS DE TRAVAIL ABUSIVES

Nous avons lancé il y a quelques jours un appel à témoignages concernant les conditions de travail à Quackity Studios, l’entreprise derrière le serveur QSMP.

Les premiers échanges reçus confirment malheureusement un certain nombre de problèmes:

des conditions illégales (salaire minimal et  temps de repos legal  non respectés,  épuisement professionnel, etc.) ;

des conditions de travail dégradées (travail de nuit, missions régulièrement assignées en urgence, isolement total des travailleur·euses en leur interdisant de communiquer, etc.) ;

un management pathogène (communications erratiques, menaces et pressions, sanctions abusives, etc.) ;

un encadrement juridique quasi inexistant (absence de contrat de travail, absence de représentation du personnel, accord de confidentialité aberrant, etc.).

Un confusion existe entre les travailleur·euses salarié·es et les travailleur·euses « bénévoles ». Ce flou est volontairement maintenu par l’entreprise, en atteste notamment l’absence de documentation ou de communication claires encadrant le statut des « bénévoles ».

Dans ce cadre, il nous semble compliqué de considérer l’ensemble des travailleur·euses de Quackity Studios comme autre chose que des salarié·es, avec les droits accordés par le statut de salarié·e.

Après un arrêt total du serveur le temps d’une enquête interne sur les faits dénoncés, les représentants de la direction ont annoncé le redémarrer en laissant de côté les travailleur·euses « bénévoles » (arrêtant une partie des activités en jeu). Dans le cadre de la loi française, ces suppressions de postes sont considérées comme des licenciements abusifs.

Certain·es travailleur·euses sont laissé·es sur la touche depuis plus de 10 jours, sans aucune visibilité sur leur éventuel rôle futur. Cette placardisation s’apparente à du harcèlement moral.

Quackity prétend avoir réglé le problème en excluant la personne qui aurait rédigé le premier communiqué qu’il a dit ne pas approuver, mais les autres responsables de ces conditions de travail inexcusables sont maintenus en poste.

Ces éléments sont suffisants pour envisager des actions en justice. Pour l’éviter, nous appelons la direction de Quackity Studios à être proactive en ouvrant le dialogue social avec l’ensemble de ses travailleur·euses. Une issue par le haut reste possible : elle devra prendre en compte à la fois les revendications financières sur le travail déjà réalisé et celui à venir, ainsi que la mise en place de meilleures conditions de travail.

Nous appelons toujours les personnes victimes ou témoins de ce type d’abus à nous contacter à l’adresse suivante (de préférence en français ou en anglais) :

qsmp @ solidairesinformatique org

Nous garantissons une confidentialité totale.

En tant que syndicat français, nous ne serons malheureusement pas en mesure d’aider légalement les personnes qui ont travaillé depuis un autre pays. Nous pouvons tout de même aider les victimes à se connaître et à entrer en contact, et aider à la rédaction de témoignages.

Spanish:

QSMP-LUCHAMOS EN CONTRA DE LAS CONDICIONES DE TRABAJO ABUSIVAS

Hace algunos días lanzamos un llamado a declarar sobre las condiciones de trabajo en Quackity Studios, empresa que maneja el Servidor QSMP. 

Las primeras informaciones recibidas confirman desafortunadamente, varios problemas:

Condiciones ilegales de trabajo (salario mínimo y tiempo de descanso legal no respetado, agotamiento profesional, etc.);

condiciones de trabajo degradadas (trabajo nocturno, tareas asignadas regularmente con urgencia, aislamiento total de las trabajadoras o los trabajadores, impidiéndoles comunicarse entre sí);

una gestión dañina o toxica (comunicación errática, amenazas y presión, sanciones abusivas, etc.);

Marco jurídico casi inexistente (ausencia, de contrato de trabajo y de representantes del personal, acuerdos de confidencialidad abusivo e incoherente).

Una confusión existe entre los trabajadores de la empresa y los trabajadores “voluntarios”. Esa ambigüedad está mantenida por la empresa intencionalmente, lo confirma, la ausencia de documentos o comunicaciones claras enmarcando el estatus de “voluntarios”.

En este marco, es complejo considerar este conjunto de trabajadores de Quackity Studio diferentemente de unos trabajadores con derechos en acuerdo con el estatus de asalariado.

Después de un cese completo del servidor, el tiempo de realizar, por parte de la empresa, una encuesta sobre los hechos denunciados. La dirección y sus representantes anunciaron volver a reanudar el sistema dejando de lado los trabajadores “Voluntarios” (parando una parte de las actividades en curso).

En el marco de la ley francesa, estas suspensiones de puestos están consideradas como despidos indirectos y abusivos.

Algunos trabajadores fueron dejados en el banquillo desde más de 10 días sin ninguna visibilidad sobre sus funciones futuras. Esa manera de dejar trabajadores al margen se considera como acoso moral.

Quackity pretende resolver el problema excluyendo a la persona que consideraba ser el autor del primer comunicado sin admitir dicho panfleto. Al contrario, los otros responsables de esas condiciones de trabajo injustificables se mantuvieron en sus puestos.

Los elementos son suficientes para emprender acciones legales. Si la dirección de Quackity Studio quiere evitar dichas acciones legales y ser proactiva, los llamamos a que abran el dialogo social con todos los trabajadores.

Continuamos llamando a las personas, víctimas o testigos de estos casos de abusos planteados a contactarnos por medio de la dirección siguiente (preferiblemente en francés o inglés, pero también podemos traducir):

qsmp @ solidairesinformatique org

Garantizamos por completo la confidencialidad.

Como Sindicato Frances, nosotros no podemos legalmente, desafortunadamente, ayudar a los trabajadores de otros países. Sin embargo, podemos asistir a que las víctimas se junten a fin de unirse, conocerse e intercambiar, y en tal caso les podríamos suministrar o facilitar ayuda en la redacción de testimonios y en el desarrollo de su queja.

[dalilamadjid]

La rupture hors délai de la période d’essai et la renonciation non valable de la clause de non concurrence

Photo : Ton Souza Dans un arrêt rendu le 3 juillet 2024, la chambre sociale de la Cour de cassation a confirmé la décision des Juges du fond qui ont considéré d’une part, que la rupture hors délai de la période d’essai par l’employeur s’analysait en un licenciement sans cause réelle et sérieuse (1). Et d’autre part, que la renonciation par ce dernier de la clause de non concurrence, en violation…

[jesanson]

La clause de mobilité géographique dans le contrat de travail

Le contrat de travail peut comporter des clauses facultatives. L’une d’entre elles est la clause de mobilité géographique. Également appelée “clause de mobilité” (tout court), il s’agit d’une disposition fréquemment incluse dans les contrats de travail. Elle permet à l’employeur de muter le salarié dans un autre lieu de travail, sous certaines conditions. Quels sont les enjeux et la portée de…

[mochademic]

100 Days of Productivity [Day: 63] || 100 Jours de Productivité [Jour: 63]

sometimes the meaning of life is to have so many words that you have none. to discover just how many ways one can say that you love. love yourself, love them, love what you do & how you do it, love that living is a thing that takes each day to build & break down again. smelling mint in the morning & lavender in the living room. it’s tremendous to be here.

course work finished

freelance work caught up

important phone calls made

hair trimmed [the horror!]

contract offer accepted

currently listening // Moments by Spacyboi

parfois le sens de la vie est d'avoir tellement de mots qu'on n'en a plus. découvrir combien de façons on peut dire qu'on aime. s'aimer, les aimer, aimer ce qu'on fait et comment on le fait, aimer que la vie est une chose qui prend chaque jour à se construire et à se reconstruire. sentir la menthe le matin et la lavande dans le salon. c'est formidable d'être ici.

travaux de cours terminés

travail indépendant rattrapé

appels téléphoniques importants

coupe de cheveux [l'horreur !]

offre de contrat acceptée

chanson // Moments par Spacyboi