#1erAoût

[francepittoresque]

1er août 1589 : Henri III est poignardé à Saint-Cloud par Jacques Clément, moine jacobin ➽ http://bit.ly/Assassinat-Henri-III Durant les 15 années de son règne, Henri III devra affronter quatre guerres de religion et faire face à des partis politiques et religieux soutenus par des puissances étrangères malmenant son autorité, celui de la Ligue parvenant à le faire assassiner

[actu-juridique]

L’encadrement de l’évolution des loyers des baux d’habitation est précisé pour la période du 1er août 2024 au 31 juillet 2025

https://justifiable.fr/?p=95 https://justifiable.fr/?p=95 #1eraoût #31juillet #baux #des #dhabitation #est #lencadrement #lévolution #loyers #période #pour #précisé Carballo / AdobeStock Le décret n° 2024-854 du 24 juillet 2024, relatif à l’évolution de certains loyers dans le cadre d’une nouvelle location ou d’un renouvellement, proroge pour une nouvelle année le dispositif d’encadrement de l’évolution des loyers d’habitation principale (L. 1989). L’article 18 de la loi de 1989 prévoit que, pour chacune des zones d’urbanisation continue de plus de 50 000 habitants où il existe un déséquilibre marqué entre l’offre et la demande de logements, entraînant des difficultés sérieuses d’accès au logement sur l’ensemble du parc résidentiel existant, qui se caractérisent notamment par le niveau élevé des loyers, le niveau élevé des prix d’acquisition des logements anciens ou le nombre élevé de demandes de logement par rapport au nombre d’emménagements annuels dans le parc locatif social, un décret, pris en Conseil d’État, après avis de la Commission nationale de concertation, fixe annuellement le montant maximum d’évolution des loyers des logements vacants et des contrats renouvelés. Il précise que ledit décret peut prévoir des adaptations particulières, notamment en cas de travaux réalisés par les bailleurs ou de loyers manifestement sous-évalués. C’est chose faite avec le décret n° 2024-854 du 24 juillet 2024 relatif à l’évolution de certains loyers dans le cadre d’une nouvelle location ou d’un renouvellement de bail pris en application de l’article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 19891, pour les contrats de location conclus ou renouvelés pendant la période du 1er août 2024 au 31 juillet 2025 (art. 10). Le décret de 2024 proroge le dispositif mis en place par le décret n° 2017-1198 du 27 juillet 2017, relatif à l’évolution de certains loyers dans le cadre d’une nouvelle location ou d’un renouvellement de bail applicable du 1er août 2024 au 31 juillet 2025, modifié, pris en application de l’article 18 de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989 pour la période précédente tant ce qui concerne le domaine d’application du dispositif d’encadrement de l’évolution des loyers en cas de logement vacant ou de bail renouvelé dont le contentieux relève de la compétence de la commission départementale de conciliation. I – Le domaine d’application de l’encadrement de l’évolution des loyers Le dispositif d’évolution des loyers concerne les logements non énergivores situés dans certaines communes. A – Les communes concernées (D. 2017, art.1er) Les communes comprises dans les zones soumises au dispositif sont celles qui figurent au 1° de l’annexe du décret n° 2013-392 du 10 mai 2013 relatif au champ d’application de la taxe annuelle sur les logements vacants instituée par l’article 232 du Code général des impôts. B – Les logements exclus (D. 2017, art. 1-1) Il résulte de l’article L. 173-1-1 du Code de la construction et de l’habitation que les bâtiments ou parties de bâtiment existants à usage d’habitation sont classés, par niveau de performance décroissant, en fonction de leur niveau de performance énergétique et de leur performance en matière d’émissions de gaz à effet de serre. Ce niveau de performance est exprimé en kilowattheures d’énergie primaire par mètre carré et par an, s’agissant de la consommation énergétique, et en kilogramme de dioxyde de carbone par mètre carré et par an, s’agissant des émissions de gaz à effet de serre induites. Ainsi, les bâtiments ou parties de bâtiment sont classés dans les catégories suivantes : Extrêmement performants Classe A Très performants Classe B Assez performants Classe C Assez peu performants Classe D Peu performants Classe E Très peu performants Classe F Extrêmement peu performants Classe G L’article 1-1 du décret de 2017 exclut du dispositif d’évolution des loyers les logements de la classe F ou de la classe G. Ce qui revient à dire que le loyer de tels logements ne peut pas être réévalué. Ceci est une conséquence de l’interdiction d’augmenter les loyers pour de tel logement depuis la loi Climat et Résilience de 2021. En effet, désormais, le III de l’article 17-1 de la loi de 1989 prévoit que la révision et la majoration de loyer ne peuvent pas être appliquées dans les logements de la classe F ou de la classe G. II – Le régime de l’évolution des loyers des logements vacants Le décret définit la notion de logement vacant auquel s’applique l’encadrement de l’évolution des loyers. A – La notion de logement vacant (D. 2017, art. 2) La définition de principe connaît deux exceptions. Les logements vacants soumis au dispositif d’évolution des loyers. Le dispositif d’évolution des loyers est applicable aux logements vacants définis comme étant des logements inoccupés proposés à la location. Les logements vacants exclus du dispositif d’évolution des loyers. Après avoir défini la notion de logement vacant, le texte s’empresse d’exclure du champ d’application du dispositif d’évolution des loyers les logements vacants suivants : « a) Les logements faisant l’objet d’une première location ; b) Les logements inoccupés par un locataire depuis plus de dix-huit mois ». B – Le régime de l’encadrement de l’évolution des loyers 1 – Le nouveau loyer fixé à la valeur de l’ancien loyer par principe (D. 2017, art. 3) Le principe de la fixation du loyer à la valeur du dernier loyer pratiqué est atténué par la possible indexation du loyer. L’énoncé du principe de la fixation au loyer antérieur. Lorsqu’un logement vacant fait l’objet d’une nouvelle location, par principe, le loyer du nouveau contrat de location ne peut excéder le dernier loyer appliqué au précédent locataire. L’atténuation de l’indexation. Toutefois, si aucune révision de loyer n’est intervenue au cours des douze mois précédant la conclusion du nouveau contrat de location, le loyer appliqué au nouveau locataire ne peut excéder le dernier loyer appliqué au précédent locataire révisé en fonction de la variation de l’indice de référence des loyers2. La date de référence à prendre en compte pour cette révision est celle du dernier indice publié à la date de signature du nouveau contrat de location. 2 – Le nouveau loyer réévalué, par exception (D. 2017, art. 4) Par dérogation, le loyer du nouveau contrat de location peut être réévalué dans trois hypothèses. a – Travaux d’amélioration ou de mise en conformité à la décence (D. 2017, art. 4, 1°) Par dérogation, le loyer du nouveau contrat de location peut être réévalué lorsque depuis la conclusion du contrat de location initial avec le précédent locataire ou, au cas où le bail a été renouvelé, depuis son dernier renouvellement, le bailleur a réalisé des travaux : d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence ; portant sur les parties privatives ou sur les parties communes ; pour un montant au moins égal à la moitié de la dernière année de loyer. Dans ce cas, la hausse du loyer annuel ne peut excéder 15 % du coût réel des travaux toutes taxes comprises. b – Loyer manifestement sous-évalué (D. 2017, art. 4, 1°) Par dérogation, le loyer du nouveau contrat de location peut être réévalué lorsque le dernier loyer appliqué au précédent locataire est manifestement sous-évalué. Dans ce cas, la hausse du nouveau loyer ne peut excéder la moitié de la différence entre le montant d’un loyer déterminé par référence aux loyers habituellement constatés dans le voisinage pour des logements comparables et le dernier loyer appliqué au précédent locataire, révisé dans les limites prévues par l’article 3 ci-dessus. 3 – Les travaux d’amélioration de moins de six mois (D. 2017, art. 4, 1°) Par dérogation, le loyer du nouveau contrat de location peut être librement réévalué lorsqu’il est relatif à un logement qui a fait l’objet depuis moins de six mois de travaux d’amélioration d’un montant au moins égal à la dernière année de loyer. III – Le régime de l’évolution des loyers au renouvellement de bail (D. 2017, art. 5) Lors du renouvellement d’un contrat de location, si le loyer est manifestement sous-évalué, la hausse de loyer convenue entre les parties ou fixée judiciairement ne peut excéder la plus élevée des deux limites suivantes : 1° La moitié de la différence entre le montant d’un loyer déterminé par référence aux loyers habituellement constatés dans le voisinage pour des logements comparables et le loyer appliqué avant le renouvellement du contrat de location, révisé3 ; 2° Une majoration du loyer annuel égale à 15 % du coût réel des travaux toutes taxes comprises, si le bailleur a réalisé, depuis la conclusion du contrat de location initial ou, lorsque le bail a été renouvelé, depuis son dernier renouvellement, des travaux d’amélioration ou de mise en conformité avec les caractéristiques de décence portant sur les parties privatives ou sur les parties communes pour un montant au moins égal à la dernière année de loyer. IV – Les dispositions communes Le décret définit la notion de logement comparable et de coût de travaux à prendre en compte tant en matière de logements nus qu’aux baux renouvelés. Il précise les effets de l’application partielle du dernier loyer réévalué et coordonne le dispositif avec celui de l’encadrement des loyers prévu par l’article 140 de la loi ELAN. A – La notion de logement comparable (D. 2017, art. 6) Pour l’application du dispositif4, les logements comparables servant à la détermination du loyer de référence sont situés soit dans le même groupe d’immeubles, soit dans tout autre groupe d’immeubles comportant des caractéristiques similaires et situé dans la même zone géographique. Les éléments constitutifs de ces références sont définis par le décret du 31 août 1990 dont l’article 1 prévoit que les références à fournir par le bailleur mentionnent au moins pour chaque logement loué : « a) Le nom de la rue et la dizaine de numéros où se situe l’immeuble ; b) Le type d’habitat, individuel ou collectif, et l’époque de construction de l’immeuble ; c) L’étage du logement et la présence éventuelle d’un ascenseur ; d) La surface habitable du logement et le nombre de ses pièces principales ; e) L’existence éventuelle d’annexes prises en compte pour le loyer ; f) L’état d’équipement du logement : notamment, w.-c. intérieur, salle d’eau, chauffage central ; g) L’indication selon laquelle le locataire est dans les lieux depuis plus ou moins de trois ans ; h) Le montant du loyer mensuel hors charges effectivement exigé ; i) L’année de constatation des éléments constitutifs de la référence ». B – Le coût des travaux (D. 2017, art. 7) Pour l’application des dispositions relatives aux coûts de travaux en matière de vacance locative5 et de renouvellement de bail6, l’article 7 précise que : 1° est exclu du montant des travaux d’amélioration ou de mise en conformité le coût des travaux ayant donné ou donnant lieu à une contribution pour le partage des économies de charge7 ou à une majoration du loyer8 ; 2° le coût des travaux d’amélioration ou de mise en conformité portant sur les parties communes est déterminé en fonction des millièmes correspondant au logement. C – Application partielle de réévaluation du dernier loyer (D. 2017, art. 8) Lorsque le dernier loyer appliqué au précédent locataire a fait l’objet d’une réévaluation sans que celle-ci ait été entièrement appliquée à la date à laquelle cessent les relations contractuelles entre le bailleur et le précédent locataire, le dernier loyer appliqué au précédent locataire s’entend du loyer convenu entre les parties ou fixé judiciairement, y compris la fraction non encore réévaluée. D – L’adaptation du dispositif d’encadrement de l’évolution des loyers avec l’encadrement des loyers ELAN (D. 2017, art. 9) Par dérogation aux mesures du dispositif d’encadrement de l’évolution des loyers9, lorsqu’un arrêté préfectoral10 a été pris à la date de la conclusion d’un nouveau contrat ou du renouvellement du bail : 1° la révision11 ou la réévaluation12 du loyer des logements vacants ne peut pas excéder la limite du loyer de référence majoré13 ; 2° les dispositions relatives à la réévaluation, par exception, du loyer du logement vacant14, ne s’appliquent pas lorsque le dernier loyer appliqué au précédent locataire, tel que défini au troisième alinéa du B du III de l’article 140 de la même loi, c’est-à-dire entendu avec un complément de loyer, est supérieur au loyer de référence majoré en vigueur à la date de conclusion du nouveau contrat de location ; 3° les dispositions relatives au renouvellement de bail15 ne s’appliquent pas lorsque la réévaluation du loyer est soumise aux dispositions du VI de l’article 140 de la loi ELAN qui prévoit que lors du renouvellement du bail, une action en réévaluation de loyer peut être engagée dès lors que le loyer est inférieur au loyer de référence minoré. Toutefois, cette action ne peut pas être engagée pour les logements de la classe F ou de la classe G. V – Litiges (L. 1989, art. 18) Le dernier alinéa de l’article 18 de la loi de 1989 prévoit que, en cas de litige entre les parties résultant de l’application de ce décret, la commission départementale de conciliation est compétente et sa saisine constitue même un préalable obligatoire à la saisine du juge par l’une ou l’autre des parties.

[secretpathseditions]

There may not have been the promised drone display, but the rise of the full moon and the occasional rogue firework made the wait worthwhile. #1eraoût #saintblaise #quatrecommunes #fullmoon #fireworks #absentdrones #outwaiting

[sims-xolo]

Château de Chillon

i do not know but i really the girls danse better than the men

[silkepan]

Bonne fête nationale à toutes les Suissesses et Suisses à travers le monde🇨🇭 🤗 Cette année, c’est un peu plus intimiste, alors même si c’est à distance, Didier et moi avons mis nos plus beaux costumes pour vous souhaiter des beaux moments de bonheur et de rires 🎉🎈😃 #fetenationale #Nationalfeiertag #Suisse #divertissement #feudartifice #1eraoût #fireworks #anniversaire #happylandnew #helvet #Schweiz (à Granges-Près-Sion, Valais, Switzerland) https://www.instagram.com/p/CDWtHg9pwtp/?igshid=4o2eu5vgmznd

[hochgouez-nerzhus]

This day is lugh's day

Bardit de Lugh

Devant toi je m’incline, Ô Lugh, protecteur du Monde,

Protège-nous aujourd’hui, protège le Savant et ses Etudes, Protège l’Artisan et ses Outils, l’Agriculteur et ses Champs. Protège nos foyers et ceux qui y vivent, inspire l’Artiste et ses Œuvres.

Accorde nous aussi la santé, pour que ce soir, en nous laissant dans ta lumineuse gloire, Tu nous quittes sains et joyeux, Comme tu nous a trouvé à l’Aurore !

Ison son bissiet !

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Lug, Lugh ou Lugus est une divinité majeure de la mythologie celtique. Il apparaît en père de la création, véritable spécialiste de la  communication et protecteur des arts. Sa fête était célébrée au jour de la Lugnasad, le 1eraoût et parfois les jours suivants. Il est aussi présent sous des formes variées et complexes dans la mythologie celtique des îles britanniques.

Issu du couple indo-européen des Dioscures, les Jumeaux divins, une des plus anciennes figures du panthéon indo-européen.

 Lug Samildanach « aux multiples arts » par son intervention restaure l'ordre et le droit lorsque les autres dieux sont tombés dans l'oppression.

Étymologie :

L'étymologie exacte de Lugus est discutée. La racine proto-celtique du nom lug, pourrait être dérivée de la racine indo-européenne lug :  noir, leuǵ « casser », ou leug « prêter un serment ».

Elle est plus vraisemblablement dérivée du proto-indo-européen : leuk « briller », en dépit des difficultés que pose cette étymologie notamment parce que le proto-indo-européen  k ne produit jamais en proto-celtique  g. Néanmoins, à la suite de Françoise Bader, selon qui la racine indo-européenne de la « lumière » serait leu et non leuk, elle est à nouveau considérée comme la plus convaincante par les spécialistes pour qui Lugus signifierait « le lumineux ».

Lug dans la mythologie gauloise :

Dans la religion gauloise, Lug a pour emblème symbolique la lance, la harpe, le sanglier et la fronde, mais aussi plus trivialement la tige ou paille, le fil ou la corde, le crin ou le poil, le lien ou l'attache.

L'importance de Lugos, Lugus en Gaule  et dans les régions anciennement celtes est attestée par un certain nombre de toponymes dont les plus connus sont Lugdunum (Lyon), Laon en France ou encore Legnica en Pologne actuelle. On peut citer Lugano en Suisse (canton du Tessin).

Jules César, dans ses Commentaires sur la Guerre des Gaules tente de l'identifier au dieu latin Mercure et le présente comme le plus haut dieu gaulois : « Le dieu qu’ils honorent le plus est Mercure : ses statues sont les plus nombreuses, ils le considèrent comme l’inventeur de tous les arts, il est pour eux le dieu qui indique la route à suivre, qui guide le voyageur, il est celui qui est le plus capable de faire gagner de l’argent,de protéger le commerce ».Les historiens des religions, plutôt qu'une assimilation stricto sensu au Mercure romain voient dans la description de ce Lugus Mercurius l’équivalent du Lug Samildanach mobilisateur des fonctions souveraines et artisanales.

Le Lugus gaulois est à la fois un dieu lieur par la magie, ainsi qu'un dieu lié avec des chaînes. Selon l'universitaire Patrice Lajoye, son culte dans la Gaule christianisée sera poursuivi par celui de Saint Léonard, représenté tenant des chaînes et qui balise les frontières d'espaces géographiques.

Lug dans la Mythologie celtique brittonique :

Lug est appelé Llew Llaw Gyffes (« à la main adroite ») au Pays de Galles. Il apparaît dans la littérature dans les récits des Mabinogion .Le Levelys est un Lugus aux paroles de miel dont le rôle est de conseiller et d'aider son frère Lludd à remettre en ordre son royaume menacé.

Lug dans la mythologie celtique irlandaise :

En Irlande, il est mentionné notamment dans le Cath Maighe Tuireadh, la « Bataille de Mag Tured » et dans le Táin Bó Cúailnge, la « Rafle des Vaches de Cooley ». De nos jours, Lug est présent dans la fête du 1er août : Lugnasad(Lúnasa en graphie moderne).

Les Tuatha Dé Danann :

Selon les sources irlandaises, la société divine est structurée de la même manière que la société humaine, et l'organisation des Tuatha Dé Danann, les Gens de la tribu de Dana hiérarchisée en trois classes fonctionnelles. La société divine est articulée autour du roi représentant la société entière, Lug Samildanach ou Nuada, le roi des dieux, avec la fonction sacerdotale représentée par Dagda, le dieu-druide, la fonction guerrière prise par Ogmios, le dieu de la magie guerrière et du savoir.

[yrshots]

Bon anniv' et méga blessings à ma patrie, la Suisse. Au Nom du Dieu Tout-Puissant, Amen. #1eraout #1eraoût #birthday #hpbday #bonanniversaire #bonanniv #Suisse #Schweiz #Switzerland #premieraout #jaimelasuisse #suissejetaime #iloveswitzerland #blessings #benediction #flag #swiss #swissflag #patrie #pays #country #home #homesweethome #myhouse #chezmoi #aunomdudieutoutpuissant #cross #Jésus #Christ #Dieu (à Switzerland)

[wccolares]

1er Août #switzerland #suisse #swizzera #cantondefribourg #fribourg #fribourgrégion #fribourgfreiburg #villedefribourg #frhappy #fêtenationale #1eraoût #fêtenationalesuisse #feudartifice (à Fribourg, Switzerland)

[les-pieds-en-eventail]

1er août avec vue 🎉 #switzerland #1eraoût #nationalday @aqwel91 (à A Blonay)

[labyrinthaventure]

🇨🇭1er Août Ouvert 😎🌄🇨🇭 🕙10 heures à 18 heures🕕 #1eraoût🇨🇭 #fetenationale #swissfest #labyrinthe #veneznombreux #aventure #valais #sortie #velorigolo #attractions #toboggan #labyrintheaventure #oùaller #switzerland #loisirs #open (à Labyrinthe Aventure)

[rolandmotte]

Le jour du dépassement #depassement #ecologie #ressources #developpementdurable #jardin #jardinier #rayonjardin #communicationpositive

Contesté ou non, le jour du dépassement indique approximativement le jour où nous avons utilisé toutes les ressources de la terre pour subvenir à nos différents développements. Ce n’est qu’un constat, mais au quotidien, on fait quoi ???

Chaque année depuis 1986, l’ONG américaine Global Footprint Network s’amuse à calculer le jour du dépassement. En 2018, ça tombe le 1eraoût et nous avons encore…

[francepittoresque]

1er août 1589 : Henri III est poignardé à Saint-Cloud par Jacques Clément, moine jacobin ➽ http://bit.ly/Assassinat-Henri-III Durant les 15 années de son règne, Henri III devra affronter quatre guerres de religion et faire face à des partis politiques et religieux soutenus par des puissances étrangères malmenant son autorité, celui de la Ligue parvenant à le faire assassiner

[secretpathseditions]

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The grand finale of this year’s firework display for August 1st. #fireworks #finale #august1st #1eraoût (at Hauterive) https://www.instagram.com/p/Bl82JVQh38C/?utm_source=ig_tumblr_share&igshid=mkhprd8qim2s

[diegocabeza]

1er Août à Genève #geneve #1eraoût #flag (à Parc des Bastions, Switzerland)

[ambrouilleus]

#1eraoût #fêtenationale #lampion #Suisse

[wccolares]

1er Août #switzerland #suisse #swizzera #cantondefribourg #fribourg #fribourgrégion #fribourgfreiburg #villedefribourg #frhappy #fêtenationale #1eraoût #fêtenationalesuisse #feudartifice (à Fribourg, Switzerland)